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Marques déposées par Communauté d'Agglomération Royan Atlantique
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cara'vel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

cara'vel
Communauté d'Agglomération Royan Atlantique, EPCI, CARA

Numéro de dépôt :
3897280
Date de dépôt :
15/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
15/02/2022
cara\'vel de Communauté d\'Agglomération Royan Atlantique

Présentation de la marque cara'vel

Déposée le 15 février 2012 par Communauté d'Agglomération Royan Atlantique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « cara'vel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est Communauté d'Agglomération Royan Atlantique, EPCI, CARA domicilié(e) 107 avenue de Rochefort - 17200 - ROYAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'Agglomération Royan Atlantique, M. TALLIEU Jean-Pierre domicilié(e) 107 avenue de Rochefort - 17200 - ROYAN - France.

La marque cara'vel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cara'vel est expirée depuis le 15 février 2022.

Communauté d'Agglomération Royan Atlantique a également déposé les autres marques suivantes : (CARA'MAG') LE MAGAZINE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE , BUS CARA , NAUTISME ATLANTIQUE


Communauté d'Agglomération Royan Atlantique, EPCI, CARA - 107 avenue de Rochefort - 17200 - ROYAN - France


Communauté d'Agglomération Royan Atlantique, M. TALLIEU Jean-Pierre - 107 avenue de Rochefort - 17200 - ROYAN - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Cycles ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Transport.